Mentions légales
#1 Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.wikevent.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Wikevent, 10 rue de la paix 75002 Paris
Créateur du site
TiPi Com and Web https://www.agence-tipi.fr/
Agence éditoriale
Purple Lions https://www.purple-lions.com/
Hébergeur
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
#2 Propriété intellectuelle
La société Wikevent est la propriétaire exclusive de l’intégralité du site (graphismes, images, textes, logos, mise en forme) au regard de dispositions internationales et nationales en matière de Droit de la propriété intellectuelle et de Droit des marques. En conséquence, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Wikevent est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de la société Wikevent ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Wikevent ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
#3 Responsabilités
Wikevent ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.wikevent.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point #4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Wikevent ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.wikevent.fr/
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Wikevent se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Wikevent se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
#4 Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.wikevent.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Wikevent. Cependant, Wikevent n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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#5 Crédits photographiques
- David Arous
- Xavier Curtat
- Joachim Friedman
- Master1305 / Freepik
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